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Commission environnement d'APORA - jeudi 11 juin

La commission environnement d’APORA est prévue le jeudi 11 juin à 14h30.

Confortés par un sondage, l'APORA a décidé de maintenir sa commission environnement en adaptant les modalités compte tenu de la crise sanitaire.


De façon temporaire pendant la pandémie de covid-19, l'APORA vous propose une visio-conférence / audio-conférence via internet, afin de pouvoir continuer à échanger sur l’actualité réglementaire et les problématiques environnementales rencontrées ces dernières semaines.

La réunion serait plus courte : 1h30/2h maximum.

Outil prévu : Teams ou autre.

Il sera nécessaire de s’inscrire au préalable à la réunion.

Ordre du jour proposé :


1. Actualité réglementaire :

  • Délais réglementaires : ordonnances n° 2020-306, 427 et 560, décret 2020-453

  • Rubriques ICPE 2915, 2930 et 2940 : modification de la nomenclature et AMPG du 12/05/2020

  • Suites de l’incendie de Rouen : rapport de l’Assemblée nationale, projets de textes (modification nomenclature, arrêté 1510, …), rapport d’enquête santé

  • Anticipation sécheresse 2020, action régionale du Préfet, …

- Arrêté du 10 avril 2020 relatif aux obligations d’actions de réduction des consommations d’énergie finale dans des bâtiments à usage tertiaire

2 - Echange d’expérience sur les problématiques environnementales rencontrées lors de la pandémie de covid-19

3 - Questions diverses.


Pour vous inscrire à cette réunion, merci de renvoyer le bulletin d'inscription à télécharger ici à Isabelle Charpin: icharpin@apora.org





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