- marinetizorin
Commission environnement d'APORA - jeudi 11 juin
La commission environnement d’APORA est prévue le jeudi 11 juin à 14h30.
Confortés par un sondage, l'APORA a décidé de maintenir sa commission environnement en adaptant les modalités compte tenu de la crise sanitaire.
De façon temporaire pendant la pandémie de covid-19, l'APORA vous propose une visio-conférence / audio-conférence via internet, afin de pouvoir continuer à échanger sur l’actualité réglementaire et les problématiques environnementales rencontrées ces dernières semaines.
La réunion serait plus courte : 1h30/2h maximum.
Outil prévu : Teams ou autre.
Il sera nécessaire de s’inscrire au préalable à la réunion.
Ordre du jour proposé :
1. Actualité réglementaire :
Délais réglementaires : ordonnances n° 2020-306, 427 et 560, décret 2020-453
Rubriques ICPE 2915, 2930 et 2940 : modification de la nomenclature et AMPG du 12/05/2020
Suites de l’incendie de Rouen : rapport de l’Assemblée nationale, projets de textes (modification nomenclature, arrêté 1510, …), rapport d’enquête santé
Anticipation sécheresse 2020, action régionale du Préfet, …
- Arrêté du 10 avril 2020 relatif aux obligations d’actions de réduction des consommations d’énergie finale dans des bâtiments à usage tertiaire…
2 - Echange d’expérience sur les problématiques environnementales rencontrées lors de la pandémie de covid-19
3 - Questions diverses.
Pour vous inscrire à cette réunion, merci de renvoyer le bulletin d'inscription à télécharger ici à Isabelle Charpin: icharpin@apora.org